Marque renouvelée - Marque en vigueur

S.O.S. DEVELOPPEURS
COMSOFT – SOS DEVELOPERS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95581914
Date de dépôt :
25/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2025

Présentation de la marque S.O.S. DEVELOPPEURS

Déposée le 25 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMSOFT – SOS DEVELOPERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.O.S. DEVELOPPEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMSOFT – SOS DEVELOPERS domicilié(e) LE XENIUM, 30 RUE DES VERGERS - 67120 - MOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 317 721 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, M. DOUCERAIN Axel domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque S.O.S. DEVELOPPEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S.O.S. DEVELOPPEURS arrivera à expiration en date du 25 juillet 2025.

COMSOFT – SOS DEVELOPERS a également déposé les autres marques suivantes : SOS DEVELOPERS


COMSOFT – SOS DEVELOPERS SAS, Société par actions simplifiée - LE XENIUM, 30 RUE DES VERGERS - 67120 - MOLSHEIM - France - SIREN 378317721


IPSILON BREMA-LOYER, M. DOUCERAIN Axel - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309950 - Publication au BOPI 2000-10-19

Inscription le 2 novembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°421382 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 25 juillet 2001 - Changement de dénomination, changement de forme juridique, changement d'adresse n°327490 - Publication au BOPI 2001-07-25

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2005 n°2289914 - Publication au BOPI 2005-06-03

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2015 n°2592363 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-06

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images supports d'enregistrement magnétiques, diques accoustiques, distributeurs automatiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Papier, carton, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement, clichés. Publicité gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Restauration (alimentation) services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, travaux d'ingénieurs location de temps d'accès à un centre de bases de données.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.